Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR]
1. Éditeur du site
Le site matricesysteme.fr est édité par :
- Raison sociale / nom commercial : [RAISON SOCIALE]
- Statut juridique : [STATUT JURIDIQUE — ex : micro-entreprise / EI / SASU]
- Capital social : [CAPITAL SOCIAL — si société, sinon retirer cette ligne]
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
- SIRET : [NUMÉRO SIRET]
- N° de TVA intracommunautaire : [N° TVA — ou « non applicable » si franchise en base]
- Téléphone : 07 74 18 87 58
- Email : contact@matricesysteme.fr
- Directeur / responsable de la publication : [NOM DU RESPONSABLE DE PUBLICATION]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis [À VÉRIFIER selon votre offre Cloudflare]
- Site : www.cloudflare.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, charte graphique, code, structure) est la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE], sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
Les marques, logos et aperçus des sites clients présentés dans la rubrique « Réalisations » restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés à titre d'exemples avec leur accord.
4. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. [RAISON SOCIALE] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité temporaire du site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réalisations clients, prestataires). [RAISON SOCIALE] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles & cookies
Le traitement des données collectées via le formulaire de contact et l'usage des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
← Retour à l'accueil